Votre vie privée nous importe

Conformément au RGPD, nous sollicitons votre accord. Nous utilisons des cookies pour assurer le bon fonctionnement du site et améliorer votre expérience.En savoir plus

Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs du site QUALIXIO les présentes mentions légales.

1. Éditeur et Directeur de la publication

Le site Qualixio est édité à titre personnel et n'a aucune vocation commerciale.

Conformément à l'article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur et directeur de la publication a choisi de conserver son anonymat. Son identité a été dûment communiquée à l'hébergeur du site, qui est tenu au secret professionnel mais peut la divulguer sur réquisition de l'autorité judiciaire.

Email de contact : contact@qualixio.fr

2. Hébergement

Ce site est hébergé par Hostinger International Limited.
Site internet : www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

L'ensemble des ressources, modèles et outils mis à disposition gratuitement par Qualixio demeurent sa propriété intellectuelle et exclusive, protégée par le droit d'auteur (Copyright). Il est strictement interdit de les vendre, de se les approprier, de les utiliser à l'encontre des intérêts de Qualixio, ou de les redistribuer sans renvoyer explicitement vers le site officiel qualixio.fr. Toute reproduction non autorisée est passible de poursuites.

4. Protection des données personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont traitées par QUALIXIO pour répondre à vos demandes d'informations et vous transmettre nos communications. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant : contact@qualixio.fr
Vous trouverez notre politique de confidendialité : En cliquant ici.

5. Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de contestation et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.